Déposée le 1 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHAN LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE GÂTEAU MAGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-33 du 13 août 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHAN LOISIRS domicilié(e) 780 route de Bellevarde, 74120 PRAZ sur ARLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 494 492 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAC Aain - France.
La marque LE GÂTEAU MAGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. ALPHAN LOISIRS - 780 route de Bellevarde, 74120 PRAZ sur ARLY - France - SIREN 323494492
GAC Aain - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
Feux d'artifice Pâtisserie.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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